Mentions légales.

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Le Temps Jadis
Chaussée de Bruxelles 840
6210 Frasnes-lez-Gosselies
Belgique

Téléphone : 0473 71 21 35
Email : info@letempsjadis.be
Site web : https://letempsjadis.be

Numéro BCE : [à compléter]
Numéro de TVA : [à compléter]
Forme juridique : [à compléter]
Représentant légal : [à compléter]

2. Hébergeur du site

[À compléter : nom et adresse complète de l’hébergeur, ainsi que son site web.]

L’hébergeur assure la disponibilité technique du site. Toute demande relative à l’infrastructure doit lui être adressée directement.

3. Activité réglementée

Le Temps Jadis exerce les activités suivantes :

• Vide-maison, débarras et estimation de biens mobiliers
• Achat et revente de mobilier ancien, objets d’art et de collection (périodes 1850–1970)
• Organisation de ventes aux enchères publiques mobilières (sous-domaine encheres.letempsjadis.be)

Les ventes publiques mobilières organisées par Le Temps Jadis sont encadrées par les dispositions du Code judiciaire belge (articles 1526 et suivants) relatives aux ventes publiques de meubles.

Assurance responsabilité civile professionnelle : souscrite auprès de [à compléter].
Assurance transport et stockage : [à compléter].

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site letempsjadis.be — textes, photographies, visuels, logo, structure éditoriale, arborescence — est la propriété exclusive de Le Temps Jadis ou de ses ayants droit. Ces éléments sont protégés par le droit belge et européen de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du contenu de ce site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Le Temps Jadis.

Les photographies des pièces présentées en galerie sont la propriété de Le Temps Jadis. Leur utilisation à des fins commerciales sans accord préalable est proscrite.

5. Limitation de responsabilité

Le Temps Jadis s’efforce de maintenir le site letempsjadis.be accessible et à jour. La disponibilité continue du site ne peut toutefois être garantie.

Les informations publiées ont une valeur indicative. Elles ne constituent pas un engagement contractuel sur les prix, délais ou disponibilité des pièces. Chaque intervention de vide-maison ou de débarras fait l’objet d’un devis écrit signé avant tout démarrage.

Le Temps Jadis ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Le Temps Jadis ne contrôle pas le contenu.

6. Protection des données personnelles

Le Temps Jadis collecte et traite les données personnelles communiquées via les formulaires de contact et de demande de devis (nom, prénom, adresse, téléphone, email, description du bien).

Fondement légal du traitement : exécution d’un contrat ou démarches précontractuelles (RGPD, art. 6.1.b) et intérêt légitime à répondre aux demandes d’estimation (RGPD, art. 6.1.f).

Conservation des données : les données liées à une demande sans suite commerciale sont supprimées dans un délai de 3 ans. Les données liées à une relation commerciale sont conservées conformément aux obligations légales belges (10 ans pour les documents comptables).

Vos droits : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition. Adressez votre demande à info@letempsjadis.be ou par courrier à l’adresse du siège.

Responsable du traitement : Le Temps Jadis, Chaussée de Bruxelles 840, 6210 Frasnes-lez-Gosselies.

En cas de réclamation non résolue, vous pouvez introduire une plainte auprès de l’Autorité de protection des données (APD) : www.autoriteprotectiondonnees.be — Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles.

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Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux compétents sont ceux de l’arrondissement judiciaire de Charleroi, sauf dispositions légales impératives contraires.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à la protection de vos données personnelles :

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Dernière mise à jour : 31/05/2026